Le site www.attegia.fr est édité par ATTEGIA, association loi 1901 déclarée en préfecture de Côte d’Or sous le n°W212007526 et publié au Journal Officiel du 24 mai 2014.

Son siège est sis au 37A, Rue du Centre 21130 ATHEE

SIREN : 804 847 002

Directrice de la publication : Corine ROUSSEL, Présidente de l'association

Hébergeur : Jimdo GmbH

Stresemannstr.375

22761 Hamburg- Germany

 

Données personnelles :

L’association ATTEGIA s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute qui ne seront utilisées que par l’association ATTEGIA.

 

En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression des données éventuelles qui le concernent. Il suffit d’en faire la demande par courrier simple à ATTEGIA, 37A Rue du Centre 21130 ATHEE ou par e-mail à l'adresse webmaster@attegia.fr.

 

Responsabilité :

L'association ATTEGIA ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, l'association ATTEGIA décline toute responsabilité pour tout imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

 

L'association ATTEGIA décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion quelles qu'en soient les causes. De plus, l'association ne saurait être tenue responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter l'ordinateur de l'internaute ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

 

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modifications sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. 

 

 

Droits de reproduction

L'ensemble des éléments figurant sur le site internet www.attegia.fr est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Dans ce cadre, il est interdit d'utiliser, de reproduire, de modifier, de traduire, de distribuer, l'un quelconque des éléments de ce site ou le site lui-même, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier ou tout autre support) sans l'autorisation expresse et préalable du Conseil d'Administration de l'association ATTEGIA.

 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur ce site et dirigeant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de l'Association ATTEGIA.

La mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents diffusés sur le site www.attegia.fr est autorisée si les liens garantissent la possibilité d'identifier l'origine du document, et après autorisation expresse et préalable du Conseil d'Administration de l'association.